Cavités souterraines et fiscalité : Exemple
Exemple d’évaluation cadastrale d’une maison troglodytique Voici un exemple réaliste et simplifié d’évaluation cadastrale d’une maison troglodytique, basé sur la méthode utilisée par l’administration fiscale pour calculer la valeur locative cadastrale, qui sert de base aux impôts locaux (taxe foncière et éventuellement taxe d’habitation). 1. Situation du bien Exemple inspiré d’habitations troglodytiques autour de Saumur […]
Cavités souterraines et fiscalité
Cadre général En France, les impôts locaux reposent principalement sur la valeur locative cadastrale des biens immobiliers. Cette valeur sert de base au calcul de la taxe foncière et, selon les cas, d’autres taxes locales. Les cavités souterraines ne sont pas toujours imposées directement. Leur imposition dépend de leur nature, de leur usage et de […]
Cavités souterraines et fiscalité : JURISPRUDENCE
Caves et cavités souterraines en droit fiscal et immobilier 1. Principe général issu de la jurisprudence La jurisprudence administrative confirme un principe : ? une cavité naturelle ou brute n’est pas une construction. Elle ne peut donc pas être soumise à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Elle peut seulement être intégrée : […]
Le tuffeau
Le terme « tuffeau », attesté en 1466, est dérivé du latin « tofus» ; lui-même provenant du grec « tuphros » qui indique une roche friable. Il désigne une craie plus ou moins siliceuse blanche à jaunâtre, emblématique du Val de Loire. Il est probable que ce terme ait été inspiré par les architectes […]
Confortement des caves
Le tuffeau, roche emblématique du Val de Loire, a fait l’objet d’une extraction commencée dès l’antiquité, et devenue particulièrement active à partir du XIème siècle. Sa facilité à être exploitée et taillée, sa relative légèreté et sa beauté en ont fait une pierre de choix pour les constructions bien au-delà de sa région d’origine, jusqu’en […]
L’eau, les caves et les coteaux
L’eau est LE FACTEUR qui déclenche la majorité des sinistres en caves et coteau. Nous allons vous expliquer pourquoi, comment, et les moyens de maîtriser les eaux de façon à minimiser les risques de glissement de terrain, éboulement de coteaux et effondrement de caves. Pourquoi ? Le tuffeau est une roche poreuse : elle comprend […]
Aménagements des caves troglodytiques
Outre son côté écologique, naturellement isolé, idéal pour se prémunir des fortes chaleurset propice au projets les plus originaux, un habitat troglodytique peut être un habitat viableet économique pour peu que les priorités suivantes soient respectées : Chacune de ces quatre grandes thématiques a fait l’objet d’une fiche technique du ctatp.L’aménagement d’un habitat troglodytique va […]