le fond Barnier
Le fonds Barnier, officiellement appelé Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), est un dispositif de l’État destiné à financer des actions de prévention face aux risques naturels, dont les cavités souterraines. Dans le cas des cavités (anciennes carrières, troglodytes, vides souterrains), ce fonds peut intervenir lorsque celles-ci présentent un risque pour les personnes […]
Est ce que je suis proprietaire de mon trolgo ?
L’application de l’article 552 du Code civil aux habitats troglodytiques soulève des questions particulières liées à la nature même de ces biens. Cet article pose un principe simple en droit français : la propriété du sol emporte celle du dessus et du dessous. Autrement dit, le propriétaire d’un terrain est, en principe, également propriétaire du […]
Végétation et troglodytes
Plantes recommandées au-dessus d’un troglodyte. L’objectif est de stabiliser le sol sans apporter trop d’humidité ni exercer de pression sur la roche. À privilégier :Plantes à racines courtes comme le thym, la lavande, le romarin, le sedum ou l’orpin.Plantes couvre-sol qui limitent l’érosion et régulent l’eau de pluie.Graminées légères comme la fétuque ou la stipa, […]
Cavités souterraines et fiscalité : Exemple
Exemple d’évaluation cadastrale d’une maison troglodytique Voici un exemple réaliste et simplifié d’évaluation cadastrale d’une maison troglodytique, basé sur la méthode utilisée par l’administration fiscale pour calculer la valeur locative cadastrale, qui sert de base aux impôts locaux (taxe foncière et éventuellement taxe d’habitation). 1. Situation du bien Exemple inspiré d’habitations troglodytiques autour de Saumur […]
Cavités souterraines et fiscalité
Cadre général En France, les impôts locaux reposent principalement sur la valeur locative cadastrale des biens immobiliers. Cette valeur sert de base au calcul de la taxe foncière et, selon les cas, d’autres taxes locales. Les cavités souterraines ne sont pas toujours imposées directement. Leur imposition dépend de leur nature, de leur usage et de […]
Cavités souterraines et fiscalité : JURISPRUDENCE
Caves et cavités souterraines en droit fiscal et immobilier 1. Principe général issu de la jurisprudence La jurisprudence administrative confirme un principe : ? une cavité naturelle ou brute n’est pas une construction. Elle ne peut donc pas être soumise à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Elle peut seulement être intégrée : […]
Le tuffeau
Le terme « tuffeau », attesté en 1466, est dérivé du latin « tofus» ; lui-même provenant du grec « tuphros » qui indique une roche friable. Il désigne une craie plus ou moins siliceuse blanche à jaunâtre, emblématique du Val de Loire. Il est probable que ce terme ait été inspiré par les architectes […]
Confortement des caves
Le tuffeau, roche emblématique du Val de Loire, a fait l’objet d’une extraction commencée dès l’antiquité, et devenue particulièrement active à partir du XIème siècle. Sa facilité à être exploitée et taillée, sa relative légèreté et sa beauté en ont fait une pierre de choix pour les constructions bien au-delà de sa région d’origine, jusqu’en […]
L’eau, les caves et les coteaux
L’eau est LE FACTEUR qui déclenche la majorité des sinistres en caves et coteau. Nous allons vous expliquer pourquoi, comment, et les moyens de maîtriser les eaux de façon à minimiser les risques de glissement de terrain, éboulement de coteaux et effondrement de caves. Pourquoi ? Le tuffeau est une roche poreuse : elle comprend […]
Les risques des cavités souterraines
Le mot du préfet Parmi les 150 communes du département du Maine-et-Loire possédant un sous-sol reconnu miné ou cavé, le Saumurois constitue la zone géographique où la densité du réseau de galeries et de caves est la plus importante. Chaque année y sont recensés des accidents parfois mortels dont les causes sont la chute de […]