Peut-on assurer un habitat troglodytique ?

Oui. Contrairement à une idée reçue, il n’existe aucune interdiction d’assurer un habitat troglodytique. Comme pour toute habitation, chaque compagnie d’assurance évalue le risque avant de proposer un contrat.

Le fait d’habiter dans une cavité ne signifie donc pas qu’il est impossible de s’assurer.

Comment les assureurs évaluent-ils le risque ?

Chaque assureur est libre d’accepter ou de refuser un contrat. Son analyse repose généralement sur plusieurs critères :

• l’état général de la cavité et du coteau ;
• la présence éventuelle d’une étude géologique ou géotechnique ;
• l’entretien de la végétation et des écoulements d’eau ;
• les travaux réalisés et leur qualité ;
• l’existence de désordres connus (chutes de pierres, fissures évolutives, mouvements de terrain, infiltrations importantes, etc.) ;
• l’historique des sinistres ;
• l’utilisation du bien (résidence principale, secondaire, location touristique…).

Chaque dossier est étudié individuellement.

Quels dommages peuvent être couverts ?

Selon les garanties souscrites, une assurance multirisque habitation peut notamment couvrir :

• l’incendie ;
• le dégât des eaux ;
• les événements climatiques ;
• le vol et le vandalisme ;
• la responsabilité civile ;
• les catastrophes naturelles, lorsque les conditions légales sont réunies.

Le contenu exact des garanties dépend du contrat.

Existe-t-il des exclusions ?

Oui.

Comme pour toute habitation, un contrat d’assurance peut prévoir des exclusions, notamment lorsque les dommages résultent :

• d’un défaut manifeste d’entretien ;
• d’un risque connu et non traité ;
• de travaux réalisés sans respecter les règles de l’art ;
• d’un sinistre expressément exclu par le contrat.

Il est donc essentiel de lire attentivement les conditions générales et particulières de son assurance.

Que faire si un assureur refuse d’assurer votre habitation ?

Un refus ne signifie pas que votre bien est inassurable.

Il est conseillé de :

• solliciter plusieurs compagnies d’assurance ;
• faire appel à un courtier, qui pourra rechercher un assureur adapté ;
• fournir, si possible, une étude géologique ou géotechnique récente ;
• présenter les travaux de sécurisation et d’entretien réalisés ;
• conserver tous les justificatifs des interventions effectuées sur le site.

En cas de malfaçons

Si des travaux ont été réalisés par une entreprise et présentent des défauts, le propriétaire peut engager sa responsabilité, même s’il ne disposait pas d’une assurance habitation au moment des travaux.

Selon les cas, plusieurs garanties peuvent être mobilisées (garantie de parfait achèvement, garantie biennale, garantie décennale ou responsabilité contractuelle).

Il est recommandé de conserver tous les devis, factures, photographies et échanges avec l’entreprise.

Les bonnes pratiques

Pour faciliter l’obtention d’une assurance et limiter les risques :

• entretenir régulièrement les abords de la cavité ;
• surveiller l’apparition de fissures ou de chutes de pierres ;
• maîtriser les écoulements des eaux de pluie ;
• faire réaliser les travaux par des professionnels qualifiés ;
• conserver les rapports d’expertise, études et factures.

Le conseil du CTATP

Le patrimoine troglodytique est très divers. Chaque cavité possède ses propres caractéristiques géologiques, historiques et techniques. Une approche individualisée est donc indispensable.

En cas de doute sur l’état d’une cavité, le CTATP recommande de consulter un professionnel compétent (géologue, géotechnicien, bureau d’études ou entreprise spécialisée) avant d’engager des travaux ou de souscrire une assurance.

À retenir

✔ Un habitat troglodytique peut être assuré.

✔ Chaque assureur apprécie le risque au cas par cas.

✔ Une étude technique et un bon entretien facilitent généralement l’obtention d’un contrat.

✔ En cas de refus, n’hésitez pas à consulter plusieurs assureurs ou un courtier.

 

Cette fiche est donnée à titre informatif et ne constitue pas un avis juridique ou un avis d’assurance. Chaque situation doit être étudiée individuellement.